Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-42 du 18 octobre 2019.
Le déposant est ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION domicilié(e) 39 rue Madame - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque A.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION - 39 rue Madame - 75006 - PARIS - France
CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Parfums, produits de parfumerie, eau de toilette, eau de parfum, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques, lotions cosmétiques pour le corps, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices, déodorants à usage personnel, gels pour le bain et la douche, shampooings, crèmes de beauté pour le corps ;
Logiciels informatiques pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; logiciels informatiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; programmes de jeux électroniques téléchargeables ; programmes de jeux vidéo ;
Personnage de jeux ; jouets ; poupées ;
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ;
Publicité ; services de promotion et marketing ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de vêtements et accessoires de mode virtuels dans le cadre des achats intégrés d'un jeu vidéo, d'un programme d'ordinateur, d'un logiciel ou d'une application mobile ; services de vente au détail, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : logiciels informatiques pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; logiciels informatiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications mobiles ; programmes de jeux électroniques téléchargeables ; programmes de jeux vidéo ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir boucles d'oreilles en métaux précieux, boutons de manchettes en métaux précieux, bracelets de montres en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, chaînes (bijouterie), pierres précieuses, porte-clés fantaisie, bijouterie de fantaisie, broches (bijouterie), parures, bagues, boîtiers de montres, chronomètres, épingles de cravates, fixe-cravates, montres bracelets, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, horlogerie et instruments chronométriques, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bourses, portefeuilles, porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case, porte-documents, malles, mallettes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs de travail, sacs à provisions, sacs de loisirs, bandoulières en cuir, sacs à main, sacs en bandoulières, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie ;
Conception et développement de logiciels et d'applications logicielles pour création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'application logicielles pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; consultation en matière de conception et de développement d'applications logicielles pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; service de mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; logiciel-service (SaaS) pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; hébergement d'applications logicielles pour la création, la vente et la mise à disposition de vêtements et accessoires de mode virtuels, à savoir sous une forme digitale ; stockage électronique de données ; études de projets techniques ; informatique en nuage ;
Cafés-restaurants, cafétérias, cantines, bars, services de restauration (alimentation), services traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; services hôteliers ; hébergement temporaire.
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